Droit d’auteur

L’utilisation de ce tableau pourrait vous être utile afin de déterminer si vous pouvez ou non utiliser une ressource en classe. Tous les types d’oeuvres sont présents : littéraires, dramatiques, musique, web, artistiques.

 

Par des mises en situation en différents contextes d’enseignement, ces deux documents ont pour but de vous familiariser avec les règles de base en matière de respect du droit d’auteur :

1- Le droit d’auteur… ça compte! (2016)

2- Guide sur le droit d’auteur (2014)

 

Pour une demande de déclaration du droit d’auteur concernant une oeuvre littéraire (imprimée ou numérique), veuillez compléter le formulaire suivant: Reprographie.

Si vous avez des questions concernant le droit d’auteur ou pour une demande d’autorisation, nous vous invitons à la faire parvenir à cette adresse-ci: droitdauteur@cegepdrummond.ca

 

logo-1f108ad164c458d6feff47590017be07

Pour une utilisation légale en ligne de contenus numériques, le CAI vous propose la banque de données Samuel : Savoirs multidisciplinaires en ligne, une initiative de Copibec.  Retrouvez des oeuvres littéraires québécoises en format numérique, des textes de chansons ainsi que des créations artistiques contemporaines québécoises en arts visuels, arts de la scène, illustrations et métiers d’art.

Voici la procédure pour se créer un compte.

Voici la procédure pour faire des recherches et générer les fichiers qui seront utilisables en classe.

Notez que le document doit être détruit à l’issue de la période autorisée.